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Marques déposées par monsieur Martin Pascal
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L'ALBATROS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ALBATROS
M. Martin Pascal

Numéro de dépôt :
3956685
Date de dépôt :
28/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/10/2022
L\'ALBATROS de Martin Pascal

Présentation de la marque L'ALBATROS

Déposée le 28 octobre 2012 par monsieur Martin Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'ALBATROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est monsieur Martin Pascal domicilié(e) 11 rue Foury - 92310 - SEVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Martin Pascal domicilié(e) 11 rue Foury - 92310 - SEVRES - France.

La marque L'ALBATROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11 12 28 37 38 39 42 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ALBATROS est expirée depuis le 28 octobre 2022.

Martin Pascal a également déposé les autres marques suivantes : AIRAZUR


M. Martin Pascal - 11 rue Foury - 92310 - SEVRES - France


M. Martin Pascal - 11 rue Foury - 92310 - SEVRES - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Inscription le 31 janvier 2013 - Retrait partiel n°593841 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-31

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Inscription le 31 juillet 2013 - Rejet partiel n°605409 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31

Ascenseurs ; élévateurs ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; batteries électriques ; détecteurs ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage.

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table.

Location de machines de chantier ;

Télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ;

Distribution (livraison de produits) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus.